Politique de confidentialité

Responsable du traitement

Le responsable du traitement est Sitronman, éditeur de GéoParcelle, joignable à sitronman.studio@gmail.com, 333 chemin du Vallon du Duc, 13880 Velaux, France.

Données traitées

• Données de compte : prénom, nom, adresse e-mail, type d’utilisateur, organisation et secteur professionnel lorsqu’ils sont pertinents, usage principal et source de découverte facultatifs, identifiant technique, état de vérification et informations de sécurité de connexion.
• Données d’abonnement : identifiants Stripe, statut, échéance et source de l’abonnement. GéoParcelle ne reçoit pas le numéro complet de votre carte bancaire.
• Données d’usage et techniques nécessaires au fonctionnement, à la sécurité, au diagnostic des erreurs et à la prévention des abus.
• Favoris web : références des parcelles enregistrées, dossiers, notes et tags ajoutés par l’utilisateur, afin de les synchroniser entre ses navigateurs connectés au même compte.
• Données communiquées volontairement lorsque vous contactez l’assistance.

Carte, géolocalisation et stockage local

La géolocalisation n’est demandée qu’à votre initiative et avec l’autorisation de votre navigateur. Elle sert à centrer la carte et à identifier les données disponibles autour de votre position.

Des recherches, favoris et réponses issues des services géographiques peuvent être conservés localement dans votre navigateur afin d’accélérer l’affichage et de limiter les appels réseau. Les principaux caches cartographiques expirent après sept jours ; le cache DPE expire plus rapidement. Vous pouvez les supprimer depuis les réglages de votre navigateur.

Les favoris sont également enregistrés sur nos serveurs pour permettre leur synchronisation entre les appareils utilisant le même compte web. Une copie locale et une file d’attente temporaire peuvent subsister dans le navigateur lorsque la connexion est indisponible.

Finalités et bases du traitement

• Créer, sécuriser et administrer votre compte.
• Fournir la carte, les outils demandés et l’assistance.
• Gérer l’abonnement et satisfaire aux obligations comptables.
• Prévenir les abus et assurer la sécurité du service.

Ces traitements reposent, selon leur finalité, sur l’exécution du service demandé, le respect d’obligations légales, l’intérêt légitime de sécuriser GéoParcelle ou votre consentement lorsque celui-ci est requis.

Mesure d’audience avec Matomo

GéoParcelle utilise une instance Matomo auto-hébergée par Sitronman pour établir des statistiques anonymes de fréquentation et améliorer le fonctionnement du site. Cette mesure est limitée au seul site GéoParcelle et n’est ni utilisée pour la publicité, ni rapprochée de votre compte, ni transmise à un tiers.

Le suivi utilise uniquement les cookies Matomo déposés pour le domaine GéoParcelle afin d’estimer les visiteurs uniques. Il est configuré sans identifiant de compte, sans paramètre de recherche dans les URL collectées, sans suivi entre domaines, sans mesure e-commerce et sans enregistrement de session ou carte de chaleur. Les adresses IP doivent également être anonymisées dans l’administration Matomo.

Vous pouvez vous opposer à cette mesure à tout moment depuis ce navigateur :

Chargement de votre préférence de mesure d’audience…

Statistiques produit côté serveur

Le serveur comptabilise les inscriptions, connexions réussies, recherches autorisées et principaux événements d’abonnement. Ces compteurs servent au pilotage du service, à la prévention des abus et à l’évaluation de son fonctionnement. Ils ne sont pas transmis à Matomo et ne contiennent ni adresse e-mail ni terme de recherche.

Prestataires et destinataires

Les données strictement nécessaires peuvent être traitées par Google Firebase pour l’authentification et le stockage serveur, Stripe pour les abonnements web, Matomo auto-hébergé pour la mesure d’audience, OVHcloud pour l’hébergement, ainsi que par les services publics interrogés pour fournir les informations géographiques demandées. Elles ne sont pas vendues.

Durées de conservation

Les données du compte sont conservées pendant sa durée de vie puis le temps nécessaire au traitement d’une demande de suppression. Les données de facturation sont conservées pendant les durées imposées par la loi. Les événements techniques servant à dédupliquer les compteurs produit sont conservés 90 jours. Les journaux techniques et données Matomo sont conservés pendant une durée proportionnée aux besoins de sécurité, de diagnostic et de mesure d’audience.

Vos droits

Vous pouvez demander l’accès, la rectification, l’effacement, la limitation ou la portabilité de vos données, et vous opposer à certains traitements, en écrivant à sitronman.studio@gmail.com. Une vérification d’identité peut être demandée si nécessaire.

Vous pouvez également déposer une réclamation auprès de la CNIL.